Francis Bernard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Francis BERNARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
Président de section de chambre régionale des comptes
date_debut="2019-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000037418738(source JORF)
admission
21 Septembre 201821/09/2018
De: Bernard (Francis, Guillaume)
major ; 36 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2017-12-31"
medaille_militaire
annees_service="36"
JORFTEXT000036848479(source JORF)
décoration
28 Avril 201828/04/2018
De: Bernard Francis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS
EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR
L'ANNÉE 2016
INTJ1707200S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Bernard, Francis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
ANNEXE IV
MILITAIRES BÉNÉFICIANT D'UNE PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610852S(source BOMI)
prime
17 Octobre 201617/10/2016
De: Bernard, Francis
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2015-12-01"
INTJ1522641S(source BOMI)
promotion
15 Janvier 201615/01/2016
De: Bernard Francis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517140S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bernard Francis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517114S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bernard Francis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517114S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: BERNARD (Francis)
président de section de chambre régionale de comptes
Objet:
à la délégation
procureur financier près la chambre régionale des comptes d'Aquitaine, Poitou-Charentes
Groupe:
Chambre régionale des comptes d'Aquitaine, Poitou-Charentes
date_debut="2014-03-01"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000028544443(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 201402/02/2014
De: Bernard (Francis)
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
Présidents de section de chambre régionale des comptes
president
JORFTEXT000028479122(source JORF)
promotion
18 Janvier 201418/01/2014
De: Bernard Francis
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308955S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bernard, Francis
Objet:
au grade de major
Groupe:
Commandement de la gendarmerie outre-mer – branche « personnel servant outre-mer, en assistance militaire technique et en prévôté »
date_debut="2012-09-01"
INTJ1231134S(source BOMI)
promotion
19 Décembre 201219/12/2012
De: Bernard Francis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2011-10-01"
IOCJ1103342S(source BOMI)
promotion
12 Juillet 201212/07/2012
De: BERNARD (Francis)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'admis
lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels (examen professionnel de la session 2007) les 990 candidats
JORFTEXT000017757482(source JORF)
inscription
28 Décembre 200728/12/2007
De: Bernard (Francis)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes
date_debut="2007-10-17"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000649720(source JORF)
réintégration
10 Juin 200710/06/2007
De: Francis Bernard
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Aquitaine
directeur adjoint
Groupe:
Agence régionale de l'hospitalisation d'Aquitaine
date_debut="2005-10-17"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000815761(source JORF)
détachement
25 Novembre 200525/11/2005
De: Francis Bernard
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat
JORFTEXT000000799782(source JORF)
nomination
08 Février 200408/02/2004
De: Bernard (Francis, Hubert, Louis)
adjudant-chef, matériel ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Bernard (Francis)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2001)
JORFTEXT000000402739(source JORF)
inscription
06 Janvier 200106/01/2001
De: Bernard (Francis, Jean)
gendarme ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Bernard (Francis)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (année 1997)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
26 mars 1997
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000200993(source JORF)
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Bernard (Francis)
attaché de direction au centre hospitalier de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
Objet:
dans les emplois de direction de 3e classe suivants les élèves directeurs de 3e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à l'article 7 du décret no 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Groupe:
Dans les emplois de direction de 3e classe
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000548482(source JORF)
nomination
17 Juin 199417/06/1994
De: Bernard (Francis, Louis, Marius)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
JORFTEXT000000542221(source JORF)
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bernard (Francis)
Objet:
dans les chambres régionales des comptes des régions suivantes
Groupe:
COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation de conseillers de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000534613(source JORF)
affectation
27 Février 199127/02/1991
De: Bernard (Francis)
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Grade de conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000353497(source JORF)
nomination
27 Février 199127/02/1991
De: Bernard (Francis, Jean, Paul)
1re région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
B. - Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Contingent 1989/10A
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000000159897(source JORF)
nomination
23 Décembre 199023/12/1990
De: Francis Bernard
sapeur-pompier au centre de secours de Bourbon-Lancy, courageux et du plus grand dévouement, qui a trouvé la mort dans l'accomplissement de sa mission le
26 juillet 1990
au cours d'un accident de plongée
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000168792(source JORF)
citation
21 Août 199021/08/1990
De: Bernard (Francis, Henri, Georges)
commandant, cadre spécial; 38 ans 8 mois de services, 3 ans 1 mois de bonifications. Médaillé militaire du
31 décembre 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GENERALE
Médaillé militaire du
2 juillet 1959
Cité
PERSONNEL OFFICIER
Sans traitement
Groupe:
DIRECTION GENERALE
JORFTEXT000000350194(source JORF)
promotion
08 Avril 199008/04/1990