Francis Bernard

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Francis BERNARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Septembre 201821/09/2018
De: Bernard (Francis, Guillaume)
major ; 36 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2017-12-31"
medaille_militaire
annees_service="36"
décoration
28 Avril 201828/04/2018
De: Bernard Francis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS
EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR
L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Bernard, Francis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
ANNEXE IV
MILITAIRES BÉNÉFICIANT D'UNE PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
17 Octobre 201617/10/2016
De: Bernard, Francis
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2015-12-01"
promotion
15 Janvier 201615/01/2016
De: Bernard Francis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bernard Francis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bernard Francis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: BERNARD (Francis)
président de section de chambre régionale de comptes
Objet:
à la délégation
procureur financier près la chambre régionale des comptes d'Aquitaine, Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="2014-03-01"
magistrat="Procureur"
cessation de fonction
02 Février 201402/02/2014
De: Bernard (Francis)
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
president
promotion
18 Janvier 201418/01/2014
De: Bernard Francis
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bernard, Francis
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
promotion
19 Décembre 201219/12/2012
De: Bernard Francis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2011-10-01"
promotion
12 Juillet 201212/07/2012
De: BERNARD (Francis)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'admis
lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels (examen professionnel de la session 2007) les 990 candidats
inscription
28 Décembre 200728/12/2007
De: Bernard (Francis)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="2007-10-17"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
réintégration
10 Juin 200710/06/2007
De: Francis Bernard
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Aquitaine
directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2005-10-17"
duree="deux ans"
détachement
25 Novembre 200525/11/2005
De: Francis Bernard
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat
nomination
08 Février 200408/02/2004
De: Bernard (Francis, Hubert, Louis)
adjudant-chef, matériel ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Bernard (Francis)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2001)
inscription
06 Janvier 200106/01/2001
De: Bernard (Francis, Jean)
gendarme ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Bernard (Francis)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (année 1997)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
26 mars 1997
Groupe:
cour_comptes
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Bernard (Francis)
attaché de direction au centre hospitalier de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
Objet:
dans les emplois de direction de 3e classe suivants les élèves directeurs de 3e classe ayant satisfait aux épreuves de l'examen de fin de formation
prévu à l'article 7 du décret no 88-163 du
19 février 1988
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
nomination
17 Juin 199417/06/1994
De: Bernard (Francis, Louis, Marius)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la première session de 1992
diplome
02 Octobre 199202/10/1992
De: Bernard (Francis)
Objet:
dans les chambres régionales des comptes des régions suivantes
Groupe:
affectation
27 Février 199127/02/1991
De: Bernard (Francis)
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
nomination
27 Février 199127/02/1991
De: Bernard (Francis, Jean, Paul)
1re région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
B. - Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Contingent 1989/10A
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
23 Décembre 199023/12/1990
De: Francis Bernard
sapeur-pompier au centre de secours de Bourbon-Lancy, courageux et du plus grand dévouement, qui a trouvé la mort dans l'accomplissement de sa mission le
26 juillet 1990
au cours d'un accident de plongée
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
21 Août 199021/08/1990
De: Bernard (Francis, Henri, Georges)
commandant, cadre spécial; 38 ans 8 mois de services, 3 ans 1 mois de bonifications. Médaillé militaire du
31 décembre 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GENERALE
Médaillé militaire du
2 juillet 1959
Cité
PERSONNEL OFFICIER
Sans traitement
Groupe:
promotion
08 Avril 199008/04/1990

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